jeudi, mai 30

Tout savoir sur la carte grise : coût, démarches, changement de propriétaire

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L’immatriculation d’un véhicule implique de comprendre les coûts, les procédures et la manière de procéder à un changement de propriétaire si nécessaire. Ce guide présente de façon simple les principaux aspects de l’immatriculation d’un véhicule, afin que vous soyez bien informé et prêt à franchir chaque étape.

Comprendre le coût de l’immatriculation d’un véhicule

le prix de la carte grise en ligne peut varier en fonction de facteurs tels que la nature de votre demande et le véhicule en question. Les frais sont principalement liés à des taxes spécifiques, notamment

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  • 1 la taxe régionale
  • 2 taxe liée à la formation professionnelle dans le secteur des transports
  • La taxe CO2 (Y.3) ou malus écologique pour les véhicules polluants
  • 4 taxe de gestion (11 euros)
  • 5 redevance d’acheminement (2,76 euros)

Pour l’immatriculation d’un véhicule d’occasion, le calcul intègre le prix du cheval fiscal unitaire en vigueur dans votre région, multiplié par la puissance fiscale de votre véhicule. Les taxes additionnelles mentionnées ci-dessus sont ensuite ajoutées.

À noter qu’un véhicule à faible émission de CO2 peut bénéficier d’une exonération de la taxe régionale et de l’écotaxe, ce qui n’est pas le cas des véhicules à essence ou diesel. Les véhicules utilitaires utilisés à des fins professionnelles seront également soumis à la taxe de formation professionnelle Y.2. Voici comment déterminer le coût de la carte grise.

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Simplification des procédures d’immatriculation des véhicules en ligne

Il n’est plus nécessaire de se rendre à la préfecture pour immatriculer votre véhicule. Il est possible de faire la démarche en ligne. Pour commencer :

  • Créez un compte : Créez un compte personnel sur le site de l’ANTS, qui vous permettra d’accéder à votre espace personnel pour les démarches en ligne.
  • Remplir le formulaire de demande : Une fois connecté, remplissez le formulaire de demande d’immatriculation de véhicule. Saisissez les informations relatives au véhicule telles que le numéro d’immatriculation, la marque, le modèle et les spécificités.
  • Documents justificatifs : Téléchargez les pièces justificatives essentielles, y compris une copie de votre pièce d’identité, un justificatif de domicile récent, un certificat de cession du véhicule, un certificat de conformité, et plus encore, en fonction de votre situation et du type de véhicule.
  • Paiement des frais : Après avoir rempli le formulaire et téléchargé les documents, payez les frais associés. Le montant des frais varie en fonction de facteurs tels que le taux d’imposition du véhicule et le type de carburant. Des options de paiement en ligne sécurisé sont disponibles.
  • Suivi de la demande : Une fois la demande et le paiement finalisés, suivez en ligne l’évolution de votre demande d’immatriculation de véhicule. Vous recevrez un certificat d’immatriculation provisoire (CPI), qui vous autorise à conduire jusqu’à ce que votre nouvelle carte grise vous parvienne par courrier.

Changement de propriétaire en ligne

Si vous vendez votre véhicule ou si vous changez de propriétaire, la procédure peut également être facilement gérée en ligne. Pour cela, suivez les étapes suivantes :

  • Connectez-vous à votre compte ANTS : Accédez à votre espace personnel sur le site de l’ANTS à l’aide de vos identifiants.
  • Sélectionnez Procédure de changement de propriétaire : Dans votre espace personnel, repérez l’option ” Changement de propriétaire ” ou ” Transfert de véhicule “. Choisissez-la pour lancer la procédure.
  • Fournir les informations nécessaires : Saisissez les informations relatives au nouveau propriétaire, notamment son nom, son adresse, sa pièce d’identité et les données d’immatriculation du véhicule. Des informations sur l’ancien propriétaire et sur la vente seront également nécessaires.
  • Téléchargement de documents : Téléchargez les documents requis, tels que le certificat de vente du véhicule, le rapport de contrôle technique et, éventuellement, d’autres documents pertinents pour votre situation.
  • Paiement des frais : Comme pour l’immatriculation initiale, vous devrez payer les frais liés au changement de propriétaire.
  • Suivi de la demande : Après avoir soumis votre demande et votre paiement, suivez son évolution en ligne. Un certificat d’immatriculation provisoire (CPI) sera délivré, permettant au nouveau propriétaire de conduire le véhicule jusqu’à la réception du document d’immatriculation mis à jour.